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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.T.S. OUTILLAGE
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P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE
P.T.S. OUTILLAGE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3260972
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE de P.T.S. OUTILLAGE

Présentation de la marque P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.T.S. OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.T.S. OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 764 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.T.S. OUTILLAGE PRIX TECHNIQUE SERVICE est expirée depuis le 4 décembre 2023.

P.T.S. OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : INTECH Outillage


P.T.S. OUTILLAGE, Société par actions simplifiée à associé unique - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 398764712


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 22 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604997 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541528 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Outillage pneumatique. Machines outils. * pour la rénovation des freins des véhicules. * pour la rénovation des moteurs des véhicules. Outillage à main entraîné manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).